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Convention avec le parc des Bauges

lundi 17 mars 2008, par Vice-Président USEP74

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PARC NATUREL RÉGIONAL DU MASSIF DES BAUGES ET LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX USEP DE SAVOIE ET HAUTE SAVOIE

Entre
Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Massif des Bauges, représenté par son Président, André GUERRAZ,
et
Le Comité départemental USEP de Savoie, représenté par son Vice-Président, Noël REGNIER
Le Comité départemental USEP de Haute Savoie, représenté par son Président, Gilles SEGAY,

il a été convenu ce qui suit :

PRÉAMBULE.

L’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP), seule fédération sportive habilitée à intervenir à l’école primaire, a reçu du Ministère de l’Education Nationale une mission de service public portant sur la construction d’une véritable culture sportive et la contribution à l’engagement civique et social de tous les élèves.
C’est dans le cadre de cette mission que les Comités départementaux USEP et leurs instances et associations locales organisent des rencontres et manifestations dont la finalité ne se résume pas à la pratique sportive : l’USEP souhaite, à travers ce vecteur, développer les valeurs indispensables à la construction de citoyens autonomes, responsables et ouverts aux enjeux de leur environnement.

Le Parc naturel régional du Massif des Bauges est un territoire expérimental et qualifié par le label « Parc naturel régional » attribué par le Ministère de l’écologie et du développement durable.
Dans le cadre de la nouvelle charte, l’une des missions du Parc est de sensibiliser et d’informer le public afin d’induire un comportement responsable permettant un développement économique et social dans le respect des patrimoines naturel et culturel.

Dans le respect de leurs missions et prérogatives, le Parc naturel régional du Massif des Bauges et les Comités départementaux USEP de Savoie et Haute Savoie souhaitent s’engager dans un partenariat concourant à la réalisation des objectifs de chacun.

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION

La présente convention a pour objet de définir les conditions du partenariat entre le Parc naturel régional du Massif des Bauges et les Comités départementaux USEP de Savoie et Haute Savoie pour les évènements sportifs et manifestations organisés par l’USEP à destination des élèves de l’enseignement primaire sur le territoire du Parc.
Les objectifs de ce partenariat sont les suivants :
- mettre en cohérence les actions éducatives du Parc et de l’USEP ;
-  intégrer la découverte de l’environnement lors des manifestations sportives ;
-  faire découvrir le territoire du Parc et ses enjeux par les activités sportives de pleine nature ;
-  former des citoyens responsables et solidaires ;
-  permettre aux participants de connaître le Parc et son rôle ;
-  soutenir les initiatives de l’USEP sur le territoire du Parc.

ARTICLE 2 : ENGAGEMENTS DE L’USEP.

Les Comités départementaux USEP de Savoie et Haute Savoie s’engagent à :

- proposer des pratiques n’ayant pas d’impact sur les différents milieux du massif. A cet effet, ils se renseignent auprès du Parc naturel régional, de l’Office national des forêts et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, des sites et périodes où organiser les évènements ;
- faire parvenir aux classes participantes les documents présentant le Parc naturel régional du massif des Bauges afin de préparer leur venue sur le site ;
- proposer lors de leurs manifestations un atelier, préparé en collaboration avec l’équipe technique du Parc, présentant une thématique du Parc : faune, flore, architecture, agriculture...
- inscrire leurs manifestations dans une démarche éco-citoyenne, respectueuse du développement durable ;
- valoriser, dans la préparation et le déroulement des manifestations, le partenariat noué avec le Parc ;
- associer le personnel technique du Parc à l’organisation et au déroulement des manifestations.

ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU MASSIF DES BAUGES.

Le Parc naturel régional du Massif des Bauges s’engage à :
- préciser à l’organisateur l’axe de communication qu’il souhaite développer sur chaque manifestation ;
- mobiliser son personnel technique dans la préparation et le déroulement des manifestations ;
- soutenir chaque année, au maximum 2 manifestations du Comité départemental USEP de Savoie et 2 de la Haute Savoie, ;
- participer financièrement à hauteur de 400 € à quatre évènements USEP (deux en Savoie et deux en Haute Savoie) respectant les termes de cette convention. Cette aide sera attribuée au vu du bilan technique et financier de chaque manifestation.

ARTICLE 4 : DURÉE ET RÉSILIATION DE LA CONVENTION.

La présente convention prend effet au 12 mars 2008 et est valable pour une durée de trois ans. Elle peut être dénoncée par l’une des parties en cas de non-respect des engagements ci-dessus définis, avec préavis de 3 mois.

Convention signée en trois exemplaires originaux au Châtelard, le 12 mars 2008.

André GUERRAZ, Président du Parc des Bauges, Noël REGNIER Vice président de l’USEP 73, Gilles SEGAY Président de l’USEP 74.